L’objection de conscience : un droit fondamental pour la paix

Qu’est-ce que l’objection de conscience ?

L’objection de conscience au service militaire est le refus, fondé sur des convictions éthiques, philosophiques, religieuses ou humanistes, de participer à la guerre, à sa préparation ou à toute activité qui y contribue directement ou indirectement.

Refuser de porter les armes, refuser d’être formé à tuer, refuser de contribuer à la production d’armes ou à la logistique militaire : l’objection de conscience est un choix politique et moral, ancré dans la conviction que la violence armée est incompatible avec le respect de la vie humaine et la construction d’une paix durable.

Ce n’est pas une fuite.
Ce n’est pas une lâcheté.
C’est un acte de résistance non-violente.

« La guerre est un crime contre l’humanité. C’est pourquoi je suis résolu·e à n’aider à aucune espèce de guerre et à lutter pour l’abolition de toutes les causes des guerres. »

War Resisters’ International (WRI)

L’objection de conscience s’inscrit dans une tradition de luttes pacifistes, antimilitaristes et non-violentes qui affirment que la sécurité ne peut se construire sur la menace de destruction.

Jean Van Lierde, figure emblématique

En Belgique, l’objection de conscience porte un visage : celui de Jean Van Lierde.

Dans les années 1950 et 1960, il refuse d’effectuer son service militaire et de porter les armes. Il est emprisonné à plusieurs reprises. Son combat n’est pas isolé : il s’inscrit dans un mouvement plus large de contestation de la militarisation et du colonialisme.

« Je refuse d’être soldat, car je ne veux pas apprendre à tuer. »

Jean Van Lierde, auteur de Pourquoi je refuse d’être soldat

Sa détermination contribue à ouvrir un débat public majeur en Belgique.
Résultat : en 1964, la Belgique reconnaît pour la première fois le statut d’objecteur de conscience.

La reconnaissance légale sera consolidée par la Loi du 12 janvier 1993 relative à l’objection de conscience, avant que le service militaire obligatoire ne soit suspendu en 1994.

L’histoire de Jean Van Lierde rappelle une vérité essentielle : les droits n’existent pas parce qu’ils sont généreusement accordés, mais parce qu’ils sont conquis.

Cadre légal belge de l’objection de conscience

Même si la conscription est aujourd’hui suspendue, le droit à l’objection de conscience demeure inscrit dans le droit belge.

Loi du 12 janvier 1993

La loi reconnaît le droit à l’objection de conscience pour toute personne refusant le service armé pour des motifs éthiques, religieux ou philosophiques. Elle prévoit la possibilité d’un service civil de remplacement.

Article 19 de la Constitution belge

Il garantit la liberté de pensée, de conscience et de religion. Même si l’objection de conscience n’y est pas explicitement mentionnée, cette disposition constitue son fondement constitutionnel.

En cas de réinstauration du service militaire obligatoire, ce droit pourrait être invoqué.

L’objection de conscience dans le monde

Au niveau international, l’objection de conscience est considérée comme une expression de la liberté de conscience.

Elle s’appuie notamment sur :

• L’article 18 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (ONU)
• La Résolution 1998/77 de la Commission des droits de l’homme des Nations Unies
• La Recommandation 1518 (2001) du Conseil de l’Europe
• L’article 9 de la Convention européenne des droits de l’homme

Cela signifie que ce droit ne relève pas d’une tolérance politique : il s’agit d’un droit humain fondamental.

Pourquoi en parler aujourd’hui ?

Malgré cette reconnaissance juridique, des objecteur·ices de conscience sont encore poursuivi·es, emprisonné·es ou contraint·es à l’exil dans plusieurs pays.

En Europe même, certains États maintiennent une conscription obligatoire : Finlande, Grèce, Norvège. Avec des alternatives civiles plus ou moins accessibles et équitables. Dans un contexte de tensions géopolitiques accrues, plusieurs pays européens — dont la Suède et la Lituanie — ont réintroduit ou renforcé la conscription.

En Belgique, le débat refait surface, notamment autour de la défense européenne et de la montée des discours sécuritaires.

« Il ne faut respecter que ce qui est respectable. Il faut dénoncer ce qui ne l’est pas. »

Jean Louis Vander Heyden, militant d’Agir pour la Paix

Parler de l’objection de conscience est important aujourd’hui, parce que la militarisation progresse.
Parce que les budgets militaires explosent. Parce que l’idée selon laquelle « qui veut la paix prépare la guerre » redevient dominante.

Rappeler l’objection de conscience, c’est rappeler que :

• La liberté de conscience ne s’arrête pas aux portes des casernes.
• La sécurité ne peut être réduite à l’armement.
• La paix se construit par la justice sociale, la coopération et le respect des droits humains.

Parler d’objection de conscience, c’est renforcer la démocratie.

Soutenir les objecteur·ices, c’est défendre le droit fondamental de ne pas participer à la violence armée.

Sources :

• Conseil de l’Europe. (1950). Convention européenne des droits de l’homme. https://www.echr.coe.int
• Conseil de l’Europe. (2001). Recommandation 1518 (2001) relative à l’exercice du droit à l’objection de conscience au service militaire. Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe.
• Cour européenne des droits de l’homme. (2011). Bayatyan v. Armenia (Requête no 23459/03, arrêt du 7 juillet 2011).
• État belge. (1993). Loi du 12 janvier 1993 relative à l’objection de conscience. Moniteur belge, 4 février 1993.
• Nations Unies. (1966). Pacte international relatif aux droits civils et politiques. https://www.ohchr.org
• Nations Unies. Commission des droits de l’homme. (1998). Résolution 1998/77 : Objection de conscience au service militaire.
• War Resisters’ International. (1921). Déclaration des objecteurs de conscience.
• Jean Van Lierde. (s.d.). Écrits et interventions publiques sur l’objection de conscience.